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Marques déposées par MARCHAND Bernard
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LITERIE D'EUROPE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LITERIE D'EUROPE
MARCHAND Bernard

Numéro de dépôt :
93461493
Date de dépôt :
24/03/1993
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/03/2003

Présentation de la marque LITERIE D'EUROPE

Déposée le 24 mars 1993 par MARCHAND Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LITERIE D'EUROPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-19 du 14 mai 1993.

Le déposant est MARCHAND Bernard, domicilié(e) 4, rue Brindejonc des Moulinais, 35400 SAINT-MALO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAND Bernard - France.

La marque LITERIE D'EUROPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93461493.

C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LITERIE D'EUROPE est expirée depuis le 24 mars 2003.

MARCHAND Bernard a également déposé les autres marques suivantes : POINT DOS , DOS SANTE CONFORT , HANDIRAIL , DOSTYL , DOS CENTER


MARCHAND Bernard - 4, rue Brindejonc des Moulinais, 35400 SAINT-MALO - France


MARCHAND Bernard - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-11

Publication - Publication le 14 mai 1993 au BOPI 1993-19

Appareils et articles orthopédiques.Matériel de rééducation Appareils pour électrothérapie et pour massage.Meubles, literie, fauteuils, sièges, tables.Tissus et enduits textiles, matelas, couvertures, oreillers coussins

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).